Conditions générales de vente

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§1 Champ d’application général

(1) Les conditions générales de vente (ci-après dénommées « CGV ») régissent la vente de produits par Stéphanie Boisset (ci-après dénommée le  » Vendeur « ) à votre intention, dans la version en vigueur au moment de la commande.

(2) Les conditions générales de vente divergentes de l’acheteur sont rejetées.

(3) Veuillez lire attentivement ces conditions avant de passer une commande à Stéphanie Boisset. En passant une commande auprès de Stéphanie Boisset, vous acceptez l’application des présentes conditions générales de vente à votre commande.

(4) Sur artproof.de, Stéphanie Boisset propose la vente de ses œuvres artistiques/photographiques :

• Livres, auto-publiés, à tirage limité, numérotés et signés.
• Tirages noir et blanc réalisés à la main sur papier baryté à partir de films ou tirages pigmentaires, tous en édition limitée, numérotés et signés.
• Photogrammes sur papier baryté – exemplaires uniques signés.
• Photographies en couleur (tirages pigmentaires) en édition limitée, numérotées et signées.

§2 Conclusion du contrat

(1) La présentation et la description des œuvres d’art/photographies sur le site www.artproof.de ne constituent pas une offre de contrat, mais seulement une invitation non contraignante et sans obligation pour le client à faire des demandes d’achat.

(2) En cliquant sur le bouton « Confirmer la commande » à la fin du processus de commande d’un produit, le consommateur confirme son achat. Le contrat n’est pas conclu tant que le vendeur n’a pas envoyé une confirmation de commande par courrier électronique.

(3) Dès réception de la commande d’un produit, les règles suivantes s’appliquent : Le consommateur s’engage dans une offre qui le lie juridiquement à la procédure de commande prévue dans ma boutique Internet. La commande est passée selon les étapes suivantes :

1. Sélection du produit souhaité. Ajoutez au panier en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier ».
2. Vérifier les informations dans le panier d’achat.
3. En appuyant sur le bouton « checkout/payer »
4. Saisir les données client (adresse de facturation ou autre adresse de livraison), commander en tant qu’invité ou créer un compte client (dans ce cas, un mot de passe est automatiquement généré et envoyé à l’adresse électronique spécifiée. Pour des raisons de sécurité, il est recommandé de changer ce mot de passe lors de la première connexion).
5. Vérifier à nouveau la commande.
6. Sélectionnez les options de paiement.
7. Accepter les conditions générales de vente.
8. Envoi définitif de la commande en cliquant sur le bouton « envoyer la commande » ou « acheter ».

(4) Avant la soumission définitive de la commande, le consommateur peut, en appuyant sur le bouton « retour » du navigateur qu’il utilise, après avoir vérifié ses coordonnées, revenir à la page internet sur laquelle les coordonnées du client sont enregistrées et corriger les erreurs de saisie ou annuler le processus de commande en fermant le navigateur internet. Je confirme immédiatement la réception de la commande par un e-mail généré automatiquement (« confirmation de commande »). Par la présente, j’accepte votre offre.

(5) Stockage du texte du contrat pour les commandes via ma boutique en ligne : je stocke le texte du contrat et vous envoie les données de la commande et nos CGV par e-mail. Vous pouvez également consulter les conditions générales à tout moment à l’adresse https://www.artproof.de/agb.html. Connectez-vous à la boutique en ligne après vous être inscrit et avoir saisi les données de connexion (saisissez votre adresse électronique, le mot de passe sera généré automatiquement et envoyé à l’adresse électronique que vous avez saisie. Pour des raisons de sécurité, il est recommandé de changer à nouveau ce mot de passe la première fois que vous vous connectez). Vous pouvez consulter vos commandes passées dans notre espace client sous Mon compte –> Mes commandes.

§3 Prix et frais de port

(1) La TVA en vigueur en Allemagne ainsi que d’autres éléments de prix sont inclus dans les prix indiqués. Les frais d’expédition ne sont pas inclus dans le prix affiché et peuvent être engagés en sus.

(2) Malgré tous mes efforts, il se peut qu’un petit nombre de produits de mon portfolio soient mal saisis. Je vérifie les prix lorsque je traite votre commande et avant de facturer le paiement. Si le prix d’un produit est incorrect et que le prix correct est supérieur au prix indiqué sur le site web, je vous contacterai avant l’expédition du produit pour vous demander si vous souhaitez acheter le produit au prix correct ou annuler la commande. Si le prix correct d’un produit est inférieur au prix que j’ai indiqué, je facturerai le montant le plus bas et vous enverrai le produit.

(3) Les prix en vigueur au moment de la commande sont applicables. Si des prix de liste sont disponibles, les prix de la liste de prix en vigueur au moment de la commande s’appliquent.

(4) Frais d’expédition

	Frais de port
Allemagne	4.-€ / 5.-€
Union européenne	8.-€ / 12.-€
Europe (hors UE) / Reste du monde	14.-€ / 20.-€

§4 Paiement

Vous avez la possibilité de payer par :

Virement bancaire

Le paiement par virement bancaire est facile et pratique.
Si vous choisissez le mode de paiement “virement bancaire”, vous recevrez un e-mail automatique (confirmation de la réception de votre commande) avec toutes les informations nécessaires pour le paiement, après avoir validé votre commande. Veuillez transférer le montant de votre commande dans les 5 jours sur le compte bancaire suivant :

Destinataire : Stephanie Boisset 
Institut banacaire : GLS Gemeinschaftsbank eG
 IBAN : DE76 4306 0967 1176 9958 01 
BIC (S.W.I.F.T.) : GENODEM1GLS

Veuillez indiquer votre numéro de commande ou de facture dans le motif de paiement et effectuer un virement bancaire distinct pour chaque commande. C’est la seule façon de pouvoir classer correctement votre paiement. Dès réception du paiement, je traite votre commande immédiatement. Les produits commandés vous sont réservés pendant une période de dix (10) jours. Ce délai commence à courir à la date de réception de la confirmation de la commande. Si votre paiement est reçu à une date ultérieure, il n’est pas possible de garantir que j’ai toujours les produits commandés en stock. Si le cas venait à se produire, je vous rembourserai l’avance versée.

PayPal Plus

• Compte PayPal Après finalisation de la commande, la banque est chargée de prélever le prix d’achat sur le compte du client.
• Carte de crédit Après finalisation de la commande, la banque est chargée de prélever le prix d’achat sur le compte du client.
• Débit direct Après finalisation de la commande, la banque est chargée de prélever le prix d’achat sur le compte du client.

Lors du paiement avec PayPal, vous serez redirigé vers le site du fournisseur en ligne PayPal pendant le processus de commande. Ce service de PayPal ne vous oblige pas à créer un compte. Vous accédez aux service de paiement en “mode invité”. Après avoir passé la commande dans la boutique, PayPal initie la transaction de paiement. Vous recevrez des instructions supplémentaires au cours du processus de commande. La transaction de paiement sera effectuée automatiquement par PayPal immédiatement après. Le bouton PayPal Express permet un paiement pratique, directement à partir de la page du produit ou du panier d’achat. Les informations relatives aux commandes, telles que les données relatives aux cartes de crédit ou aux adresses, sont transférées directement de PayPal et n’ont pas besoin d’être saisies à nouveau.

§5 Livraison

(1) Sauf indication contraire dans la description du produit, tous les produits que je propose sont prêts à être expédiés immédiatement. Les commandes sont toujours expédiées le jeudi, à condition que la commande ait été passée le mercredi avant 16 heures. Le mode d’expédition « retrait à l’atelier » signifie que nous devons convenir d’un rendez-vous.

(2) Le risque de perte accidentelle et de détérioration accidentelle de la marchandise vendue n’est transféré à l’acheteur que lorsque la marchandise lui a été remise, même dans le cas d’une vente par livraison à un lieu autre que le lieu d’exécution.

(3) Stéphanie Boisset envoie ses œuvres dans les pays suivants :

• Allemagne
• Union européenne : Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, République tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède.
• Europe (hors UE) : Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse, Royaume-Uni.
• [Dans le monde entier : États-Unis, Canada, Australie, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Japon, Corée du Sud]. = En raison de Covid19 n’est livré qu’en Europe.

(4) Chaque commande est envoyée sous forme de lettre par courrier recommandé/suivi ou par envoi de livres en Allemagne et par courrier recommandé international/suivi ou par envoi de livres à l’étranger par la poste allemande. En cas d’envoi en recommandé, le livreur remettra l’envoi personnellement au destinataire ou à un destinataire autorisé uniquement contre signature.

§6 Douanes

(1) Si vous commandez des photographies ou des livres sur artproof.de, le portfolio de Stéphanie Boisset, pour une livraison en dehors de l’Union européenne, vous pouvez être soumis à des droits et taxes à l’importation, qui seront perçus une fois que la lettre aura atteint la destination indiquée. Tous les frais supplémentaires de dédouanement doivent être supportés par vous seul ; nous n’avons aucun contrôle sur ces frais. La réglementation douanière varie considérablement d’un pays à l’autre. Pour plus d’informations, veuillez contacter votre autorité douanière locale.

(2) Par ailleurs, veuillez noter que lorsque vous commandez sur artproof.de, le portfolio de Stéphanie Boisset, vous êtes considéré comme l’importateur et devez respecter toutes les lois et réglementations du pays dans lequel vous recevez les produits. La protection de vos données est importante pour moi et je souhaiterais ici informer mes clients internationaux que les livraisons transfrontalières sont soumises à l’ouverture et à l’enquête des autorités douanières.

§7 Réserve de propriété

Stéphanie Boisset conserve la propriété des biens jusqu’au paiement intégral du prix d’achat.

§8 Droit de rétractation du client en tant que consommateur

Droit de rétractation pour les consommateurs

Le consommateur dispose d’un droit de révocation conformément aux dispositions suivantes, selon lesquelles un consommateur est toute personne physique qui conclut une opération juridique à des fins qui ne peuvent être principalement attribuées ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante :

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Politique de résiliation

Droit de rétractation

Vous avez le droit de résilier ce contrat dans un délai de quatorze jours sans donner de raison.

Le délai de rétractation est de quatorze (14) jours à compter du jour où vous ou une tierce personne désignée par vous, qui n’est pas le transporteur, avez pris possession des marchandises.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de résilier le présent contrat au moyen d’une déclaration claire (par exemple, un courrier électronique ou une lettre envoyée par la poste). Vous pouvez utiliser à cet effet le formulaire de rétractation type ci-joint, qui n’est toutefois pas obligatoire.

artproof.de Stéphanie Boisset Herbert-Baum-Str. 11 13088 Berlin Allemagne E-mail: sboisset@artproof.de

Conséquences de la révocation

Si vous résiliez le présent contrat, je dois vous rembourser tous les paiements que j’ai reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant du fait que vous avez choisi un type de livraison autre que la livraison standard la moins chère que j’ai proposée), sans délai et au plus tard dans les quatorze jours à compter du jour où j’ai reçu la notification de votre résiliation du présent contrat. Pour ce remboursement, j’utiliserai le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf convention contraire expresse avec vous ; en aucun cas, ce remboursement ne vous sera facturé.

Je peux refuser de vous rembourser tant que je n’ai pas reçu les marchandises ou tant que vous n’avez pas fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises, selon la première éventualité.

Vous devez me retourner ou me remettre les marchandises immédiatement et, en tout état de cause, au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle vous nous avez notifié la révocation du présent contrat. Le délai est respecté si vous envoyez les marchandises avant l’expiration du délai de quatorze jours.

Les frais port pour le renvoi des marchandises sont à votre charge.

Fin de la politique d’annulation
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§9 Formulaire d’annulation

Modèle de formulaire d’annulation

(Si vous souhaitez annuler le contrat, veuillez remplir et renvoyer ce formulaire).

Télécharger le formulaire  / Download the english Version

(*) Rayer la mention inutile.

§10 Garantie

L’acheteur est tenu de vérifier les marchandises livrées immédiatement après leur réception et de signaler toute réclamation par écrit dans un délai de quatorze jours. La garantie sur les marchandises livrées comprend les défauts qui sont manifestement dus à un matériau défectueux ou à une transformation défectueuse. En cas de réclamation, la date d’achat doit être prouvée au moyen d’une facture. Sont exclus les défauts causés par le transport, une mauvaise manipulation, une modification de l’objet livré ou l’usure naturelle. Il ne peut être objecté à des écarts habituels ou mineurs, techniquement inévitables, dans la qualité, la couleur, la taille, l’impression, l’équipement ou la conception. Si un article de livraison est défectueux ou ne présente pas les caractéristiques garanties, le vendeur doit fournir un remplacement à l’exclusion de toute autre demande de garantie si une réclamation est faite en temps utile. Le vendeur a le droit d’effectuer plusieurs remplacements ou réparations. Si un remplacement ou une reprise n’est pas possible, l’acheteur a la possibilité de modifier le contrat de vente (annulation) ou de réduire (diminution du prix d’achat). Quel que soit le motif juridique, la responsabilité du vendeur est limitée au montant du prix de livraison.

§ 11 Protection des données

(1) Si des données à caractère personnel (par exemple, nom, adresse, adresse électronique) sont collectées, je m’engage à obtenir votre consentement préalable. Je m’engage à ne pas divulguer de données à des tiers sans votre consentement préalable.

(2) Je souligne que la transmission de données sur Internet (par exemple par courrier électronique) présente des lacunes en matière de sécurité. Par conséquent, une protection sans erreur et sans problème des données de tiers ne peut pas être pleinement garantie. À cet égard, ma responsabilité est exclue.

(3) Les tiers ne sont pas autorisés à utiliser les données de contact pour des activités commerciales, à condition que le prestataire ait donné son consentement écrit préalable aux personnes concernées.

(4) Vous avez le droit à tout moment de recevoir de artproof.de des informations complètes et gratuites sur les données vous concernant. Les données personnelles suivantes seront conservées aussi longtemps qu’elles seront nécessaires au traitement.

• Les comptes inactifs seront supprimés au bout de 6 mois.
• Les commandes en attente seront supprimées au bout de 7 jours.
• Les ordres manqués seront supprimés au bout d’un jour.
• Les commandes annulées seront supprimées au bout de 7 jours.
• Les commandes terminées seront supprimées au bout de 18 mois.

(5) En outre, l’utilisateur a un droit de rectification/suppression des données/restriction du traitement.

(6) De plus amples informations sur la protection des données sont disponibles sur la page dédiée à la déclaration sur la protection des données.

§ 12 Cookies

(1) Pour l’affichage de l’offre de produit, il peut arriver que j’utilise des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés localement dans le cache du navigateur Internet du visiteur de la page.

(2) De nombreuses pages Internet et de nombreux serveurs utilisent des cookies. De nombreux cookies contiennent un « cookie ID ». Un cookie ID est un identifiant unique du cookie. Il s’agit d’une chaîne de caractères permettant d’attribuer des pages Internet et des serveurs au navigateur Internet spécifique dans lequel le cookie a été enregistré. Cela permet aux pages Internet et aux serveurs visités de distinguer le navigateur individuel de la personne concernée des autres navigateurs Internet qui contiennent d’autres cookies. Un navigateur Internet spécifique peut être reconnu et identifié grâce à l’ID unique du cookie.

(3) Grâce à l’utilisation de cookies, les utilisateurs de ce site web peuvent fournir des services plus conviviaux qui ne seraient pas possibles sans le paramétrage des cookies.

(4) Je tiens à souligner que certains de ces cookies sont transférés de mon serveur à votre ordinateur/navigateur, ce qui fait qu’il s’agit principalement de cookies dits de session. Les cookies de session se caractérisent par le fait qu’ils sont automatiquement supprimés de votre disque dur à la fin de la session du navigateur. D’autres cookies restent sur votre système informatique et nous permettent de reconnaître votre système informatique lors de votre prochaine visite (cookies dits permanents).

(5) Vous pouvez vous opposer au stockage de cookies, à cette fin une bannière est disponible à laquelle vous pouvez vous opposer/accepter.

(6) Vous pouvez bien sûr régler votre navigateur de manière à ce qu’aucun cookie ne soit stocké sur le disque dur ou que les cookies déjà stockés soient à nouveau supprimés. Les instructions concernant la prévention et la suppression des cookies se trouvent dans la fonction d’aide de votre navigateur ou du fabricant du logiciel.

§13 Dispositions finales

(1) La langue contractuelle est l’allemand.

(2) Je ne propose pas de produits à la vente aux mineurs. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser ma boutique en ligne qu’avec l’intervention d’un parent ou d’un tuteur.

(3) Je me réserve le droit d’apporter des modifications à mon site web, à mes politiques et conditions générales, y compris aux présentes conditions générales de vente, à tout moment. Votre commande sera soumise aux conditions de vente, aux conditions d’accord et aux conditions générales en vigueur au moment de votre commande, sauf si une modification de ces conditions est requise par la loi ou par un décret gouvernemental (auquel cas elles s’appliqueront également aux commandes que vous avez déjà passées). Si une disposition des présentes conditions de vente est invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera réputée divisible et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

(4) La non-validité d’une disposition n’affecte pas la validité des autres dispositions du contrat. Dans ce cas, la disposition est remplacée par une autre disposition légalement autorisée, conformément à son sens et à son objet, qui correspond au sens et à l’objet de la disposition invalide.

Inspiré par https://www.agb.de/

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